Dans ce contrat, chacune des expressions mentionnées ci-dessous s'entendra au sens de sa définition, à savoir :
Le présent contrat est un contrat de vente à distance électronique qui a pour objet de définir les droits et les obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposées par EASYSKI ECOLE DE SKI. En ce sens, il est conforme à la réglementation française en vigueur, à savoir :
Il est également conforme aux recommandations de l'OCDE dans le domaine du commerce électronique.
Notre société attache particulièrement d'importance à la protection des mineurs dans le cadre de son activité commerciale en ligne. Bien que les mineurs puissent agir seuls dans les cas où la loi ou l'usage les autorise à agir seuls (art. 389-3 c. civ.), et ceci en particulier pour des achats de faible valeur, il nous apparaît essentiel d'essayer par tout moyen de vérifier que le client a le pouvoir de contracter.
A cet effet, il est possible que nous demandions à tout client passant commande sur notre site de justifier de sa capacité à contracter, ceci dans le respect des obligations liées à la Loi 78-17 modifiée.
Dans le cas où un achat serait effectué par une personne n'ayant pas la capacité juridique de contracter, nous conseillons aux représentants légaux de celle-ci de faire rescinder (annuler) la vente en vertu de l'article 1305 du Code Civil.
Les produits proposés par EASYSKI ECOLE DE SKI sont présentés sur les sites en Langue Française. Tout ressortissant de la Communauté Européenne et des pays respectant la directive 95/46/CE ne peut faire valoir sa méconnaissance linguistique comme clause d'annulation du contrat.
Les produits proposés en vente directe par EASYSKI ECOLE DE SKI sont ceux qui figurent sur le site EASYSKI ECOLE DE SKI au jour de la consultation dudit site par l'internaute, et dans la limite des stocks disponibles.
Les illustrations présentées sur le site sont le reflet des produits en vente sur celui-ci, excepté dans les cas limitatifs inhérents aux caractéristiques techniques de l'Internet (résolution et couleurs de l'écran de l'internaute….).
En raison de la spécificité du réseau internet, la société ne garantit pas sur son site la disponibilité de tous les produits en temps réel. Dans le cas d'indisponibilité temporaire ou définitive de l'un des produits, la société en informera les internautes par le biais de son site ou l'envoi d'un mail à une adresse mail valide fournie par le client. La société vous proposera alors le remplacement du produit commandé par un produit équivalent (qualité et prix), ou un avoir, ou d'exercer votre droit de résolution (annulation de votre commande).
Les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment par la société, ce à l'exception de toute vente d'un produit conclue pour le prix affiché sur EASYSKI ECOLE DE SKI
En cas d'erreur typographique manifeste, conduisant à l'affichage d'un "vil prix", la vente pourra être annulée, comma mentionné à l'article "Exécution de la commande".
Les prix mentionnés sont en Euros (€), présentés TTC et comprennent les frais liés au traitement des commandes.
Les tarifs de livraison sont à la charge du client, sauf clauses contraires stipulées lors du processus de commande. Les différentes options de livraison (accompagnées de leurs tarifs), sont présentées lors du processus de commande et précisées lors du récapitulatif de celui-ci.
Le paiement de la totalité du prix doit s'effectuer au plus tard à la livraison des produits, sauf disposition contraire spécifiée lors du processus de commande et mentionnée sur la facture.
Dans l'hypothèse d'une livraison de produits hors du territoire Français, les taxes douanières et formalités sont à la charge exclusive du Client, sauf indication contraire. Le Client s'engage alors à vérifier les possibilités d'importation des produits commandés au regard du territoire du pays de livraison.
Tout bon de commande signé du Client par « double clic » constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans le présent contrat aux articles « Droit de rétractation » et « Exécution de la commande». Tout accord d'un devis adressé par mèl au client, et renvoyé à EASYSKI ECOLE DE SKI avec un accord explicite constitue également une acceptation irrévocable.
Le processus de commande est conforme aux dispositions de l'article 1369-5 du Code Civil.
Pour régler sa commande, le Client dispose à son choix, de l'ensemble des modes de paiement visés au processus de commande et présentés sur le site de la société. Il garantit à la société qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui, lors de la validation de la commande.
Dans le cas d'un paiement par CB, il devra transmettre son numéro de carte bancaire, suivant le type de cette dernière, la date d'expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).
EASYSKI ECOLE DE SKI garantit que le paiement est sécurisé par cryptage S.S.L. (Secure Socket Layer) de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement. La société garantit que les moyens et prestations de cryptologie utilisés pour sécuriser les transactions ont fait l'objet d'une autorisation ou d'une déclaration en application de la législation en vigueur.
En cas de paiement par carte, les dispositions relatives à l'utilisation frauduleuses du moyen de paiement prévues dans les conventions conclues entre le Client et l'émetteur de la carte et entre la société et ses établissements bancaires s'appliquent, conformément à l'article 132-4 du Code Monétaire et Financier.
Si le seul mode de paiement est un paiement par CB, la validation définitive de la commande intervient dès paiement intégral (sauf dispositions particulières) de celle-ci.
Les informations qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et pourront être communiquées aux partenaires contractuels de la société (comptables, juristes….). Ils pourront être également transmis à toute autorité compétente pour le règlement de litiges entre la société et l'un de ses clients.
Le client peut consulter dans notre rubrique « protection des données », les caractéristiques des traitements de données à caractère personnel utilisés via le site EASYSKI ECOLE DE SKI.
Le client peut également exercer ses droits d'accès, de rectification, d'opposition selon les modalités mentionnées dans les rubriques « Protection des Données » et « mentions légales » de la société.
Le « double clic » associé à la procédure d'authentification et de non-répudiation du client lors de sa commande et à l'acceptation des présentes Conditions Contractuelles vaut validation de la commande et conclusion du contrat, conformément aux dispositions de l'article 1369-5 du Code Civil.
Les registres informatisés, conservés sur les serveurs de la société ainsi que sur les serveurs de ses établissements bancaires, seront considérés comme des présomptions réfragables (réfutables) des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
En aucun cas, la société ne procèdera à l'enregistrement de conversations téléphoniques entre un membre de la société et l'un de ses clients ou prospects. Dans le cas d'une sous-traitance de leur service clients, la société s'engage à interdire à leur partenaire chargé de la mise en œuvre de ce service, de tels enregistrement, y compris dans le cadre d'une « amélioration du service ».
L'archivage des données des transactions est effectué sur un support fiable et durable, conformément à l'article 1348 du Code civil Français.
Il est donc effectué en conformité à la norme AFNOR Z 42-013 portant sur la conception et l'exploitation de systèmes informatiques en vue d'assurer la conservation et l'intégrité des enregistrements stockés dans ces systèmes.
Les présentes conditions générales expriment l'intégralité des obligations des parties.
Aucune condition générale ou spécifique communiquée par le Client ne pourra s'intégrer aux présentes conditions générales, excepté en cas d'accord préalable entre les parties antérieur à la conclusion du contrat.
Le fait pour la société de ne pas se prévaloir d'un manquement par le Client, à l'une quelconque des obligations visées dans les présentes, ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
La société se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes Conditions Contractuelles. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les Conditions Contractuelles en vigueur au jour de la commande. La société conservera également sur ses serveurs toutes les versions horodatées des Conditions Contractuelles.
Le présent contrat est soumis à la loi française, conformément aux directives européennes.
Il en est ainsi tant pour les règles de fond que pour les règles de forme. En cas de litige, les sociétés privilégieront le règlement à l'amiable.
Cette recherche de solution amiable n'interrompt nullement les délais pour agir en garantie.
Dans le cas contraire, et conformément aux dispositions des articles 46 à 48 du NCPC, les tribunaux français seront seuls compétents.
Le client reconnaît avoir pris connaissance, préalablement à la passation de commande, des mentions légales et des conditions générales de ventes énoncées ici-même et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre EASYSKI ECOLE DE SKI et MGM Sports via son site internet de vente et son client. Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite de https://www.mgm-international.com/easyski-ecole-de-ski.php. Les présentes conditions générales de ventes peuvent être modifiées à tout moment par EASYSKI ECOLE DE SKI, sans préavis.
Les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site au moment de la validation de la commande.
La participation à un cours n'exclut pas une certaine autonomie de l'élève et ne le place pas, pour l'exécution du cours, dans l'étroite dépendance du moniteur.
L'élève doit veiller personnellement à sa propre sécurité et à celle des tiers. La pratique du ski hors-piste comporte notamment l'acceptation d'un risque.
L'accompagnement par un moniteur ne saurait faire disparaitre ce risque.
Les élèves doivent se présenter à leur cours équipés et couverts convenablement et suivre les conseils de leur moniteur.
La météo ne saurait être en aucun cas une raison pour annuler, décaler ou se faire rembourser une ou plusieurs leçons en cours et à venir réservée par le biais du site internet de l'école de ski ou au bureau de l'école de ski.
Lors de votre inscription en ligne sur notre site de l'école de ski le montant total correspondant à la ou les prestations réservées sera demandé et encaissé.
Lors de votre inscription au bureau de l'école de ski le montant total correspondant à la ou les prestations réservées sera demandé et encaissé.
Le départ des cours collectifs se fait obligatoirement au secteur des « Grandes Rousses »
Le départ des cours privés peut de faire des "Grandes Rousses" ou des "Bergers"
Les cours collectifs reviendront au départ de cours d'où ils sont partis et ceci 10 mn en amont de l'horaire final initialement prévu afin que les moniteurs puissent faire le point avec les élèves et éventuellement les parents d'élèves.
Si pour une raison ou une autre un ou plusieurs parents n'étaient pas présent à l'heure de l'arrivée de cours collectifs ou privés afin de récupérer un ou plusieurs élèves, nous nous dégageons de toute responsabilité si nous devions laisser un ou plusieurs élèves seul à notre rassemblement.
Ne passez à notre bureau principal que si vous désirez nous rencontrer ou procéder à d'autres achats
(Forfaits, matériel de location etc.…)
Sinon rendez-vous directement au départ de cours concerné.
Votre nom suffit.
Vous n'avez pas besoin de carte de cours. Rendez-vous au départ de cours concerné et ceci le bon jour et à la bonne heure (informations sur votre récapitulatif de réservation)
Selon la période de la saison le site internet vous propose une durée de cours collectif défini (6 et 5 jours) et non modifiable.
Aucun remboursement ne pourra être exigé si le sujet concerné par l'inscription à un de ces cours collectif venait à manquer un jour ou plusieurs.
En cas de problème : 33(0)6 14 42 50 42
10 jours ou plus avant le début de celles-ci : 40% du montant total seront conservés. (60% vous seront remboursés) Sinon aucun remboursement ne sera effectué ni ne pourra être exigé.
Il se peut que ce quota soit parfois dépassé momentanément le temps d'une session ou deux par niveau de cours et ceci le temps que l'homogénéité soit faite entre les élèves des cours supérieurs ou inférieurs. Le dépassement est dû à des erreurs d'appréciation du niveau d'inscription, par les clients, dans les niveaux d'aptitude, nous obligeant ensuite à gérer et répartir ces erreurs afin de pouvoir respecter le quota de 10 élèves maximum par cours collectif. Nous nous déchargeons de toute responsabilité si le quota maximum d'élèves annoncé par cours collectif devait être dépassé pour un ou plusieurs jours et dans un ou plusieurs cours. Afin de respecter le quota de 10 élèves par cours collectifs, la direction se réserve le droit de transférer un ou plusieurs élèves du cours concerné vers une prestation différente Ex : d'un cours collectif matin vers un cours collectif après-midi et vice versa.
Aucun cours réservé ne pourra être décalé de son horaire et de son jour initialement choisi par le client.
La direction se réserve le droit d'accepter ou non le changement de candidat dans une prestation réservée collective ou privée (changement intervenant sur : l'Age, le niveau d'aptitude, le sexe etc…)
A titre d'exemple : initialement un cours a été réservé pour un enfant et celui-ci étant malade c'est un autre membre de la famille ou un ami qui le remplacera, et nous nous réservons le droit de modifier la dite réservation ou d'éventuellement l'annuler et sans remboursement aucun.
Nous nous réservons le droit d'effectuer des changements sur : le moniteur, le lieu de rendez-vous, l'horaire, la durée, la fréquence de cours privés et collectifs réservés, si pour des raisons internes nous y étions contraints.
Dans ce cas, le client serait prévenu de ces modifications par téléphone ou e-mail et ceci dans les plus brefs délais. Nous nous réservons le droit d'annuler des cours réservés si pour des raisons internes nous y étions contraints. Nous nous réservons le droit d'annuler un ou plusieurs cours collectifs, avant leur début et jusqu'à la veille, si le nombre de cinq candidats minimum n'était pas respecté. Dans ce cas, le client se verrait remboursé dans son intégralité. Nous nous réservons le droit de regrouper les élèves de niveaux de cours différents si le remplissage d'un ou de plusieurs d'entre eux n'était pas au nombre de cinq minimum.
Nous nous déchargeons de toute responsabilité si le client en réservant une ou plusieurs prestations collectives ou privées a commis une erreur portant préjudice au déroulement normal du cours. Exemple : erreur de date, de lieu de rendez-vous, de moniteur, d'âge du ou des participants, de niveau d'aptitude du ou des participants, de discipline, du nombre de participants etc... et nous nous réservons le droit de modifier la dite réservation ou d'éventuellement l'annuler et sans remboursement aucun.
Les cours collectifs sont organisés par niveaux d'aptitude et non pas par âge des candidats. Les cours collectifs ne sont pas organisés par langues. Plusieurs nationalités dans un même cours peuvent être représentées.
Si lors d'une réservation en ligne, deux clients réservent la même prestation en même temps et de ce fait créent un doublon au planning, nous nous réservons le droit de contacter les clients, dès que possible, afin de pouvoir solutionner au mieux ce cas. Nous nous réservons le droit d'annuler les prestations réservées initialement et de demander aux clients de recommencer en totalité leur réservation.
Si un moniteur venait à être malade, nous nous réservons le droit de réorganiser l'affectation générale des moniteurs dans les cours privés et collectifs afin que la clientèle soit le moins impactée possible.
Nous nous réservons le droit de majorer nos tarifs (la direction décide seule de cette majoration) annoncés sur notre site, flyer ou tout autres formats édités par nos soins, afin de répondre à une demande spécifique de notre clientèle (aménagement spécial des horaires des prestations, aménagement spécial du nombre de personne par prestation etc…) Une proposition tarifaire sera alors soumise au client et libre à lui d'accepter ou de refuser, mais en aucun cas le client ne pourra contester celle-ci et pour quelque raison que ce soit une fois la ou les prestations réservées.
Si le comportement général d'un client devient anormal et vient à déstabiliser :
le bon fonctionnement des activités de l'Ecole de Ski, un ou plusieurs moniteurs ou la direction, celle-ci se réserve le droit d'avertir le client concerné afin qu'il se reprenne et dans le cas extrême de supprimer du planning toutes les leçons en cours et à venir réservées au bureau de l'Ecole de Ski et également de supprimer du planning toutes les leçons en cours et à venir réservées par le biais du site internet de l'Ecole de Ski, ceci momentanément ou de façon permanente et sans remboursement aucun.
Concernant les cours collectifs en général, le client se doit d'être présent dès le premier jour du début du stage, si tel n'est pas le cas, nous nous réservons le droit de ne plus accepter ce client en cours le lendemain et sans remboursement aucun si son niveau d'aptitude ne lui permettait plus de suivre le groupe et ainsi pénaliser les autres candidats.
Concernant les cours collectifs en général, si le client venait à ne pas se présenter à un ou plusieurs cours et décidait de se représenter à nouveau, nous nous réservons le droit de ne plus accepter ce client en cours et sans remboursement aucun si son niveau d'aptitude ne lui permettait plus de suivre le groupe et ainsi pénaliser les autres candidats.
Nous nous déchargeons de toute responsabilité si le client en réservant une ou plusieurs prestations collectives ou privées a commis une erreur portant préjudice au déroulement normal du cours. Exemple : erreur de date, de lieu de rendez-vous, de moniteur, d'âge du ou des participants, de niveau d'aptitude du ou des participants, de discipline, du nombre de participants etc...
et nous nous réservons le droit de modifier la dite réservation ou d'éventuellement l'annuler et sans remboursement aucun.
Durant la saison des photos et vidéos sont faites de nos moniteurs, des départs de cours et de nos diverses activités.
Il se peut que vous apparaissiez sur l'une d'entre elles et vous reconnaissez ne pas vous opposer à leurs éditions sur notre site, notre application Smartphone, notre page Facebook et autres formats.
Le moniteur, le lieu de rendez-vous ou l'horaire des cours privés et collectifs, si pour des raisons internes nous y étions contraints. Dans ce cas, le client serait prévenu de ces modifications par téléphone ou e-mail et ceci dans les plus brefs délais.
Les tarifs seront susceptibles d'être modifiés en fonction des dispositions gouvernementales.
Nous nous déchargeons de toute responsabilité envers le client concerné par rapport à une pathologie ou à une interdiction de la pratique du sport en général, non révélé ou non déclaré auprès de notre secrétariat lors de la réservation ou de l'inscription.
EASYSKI ECOLE DE SKI et MGM Sports location de matériel se déchargent de toute responsabilité envers le client concerné par rapport à une pathologie ou à une interdiction de la pratique du sport en général, non révélé ou non déclaré auprès de notre accueil/secrétariat sur place ou lors de la réservation en ligne.
Si confinement général ou impossibilité de sortir de votre pays par décision gouvernementale, remboursement des prestations réservées et non consommées moins 20€ de frais de gestion par participant.
Pour tout autre motif d'annulation en relation à la COVID 19 et déclaré en amont du début de la réservation initiale concernée (avec pièce justificative), 50% du montant total de la réservation seront conservés (50% vous seront remboursés).
Dès l'âge de 12 ans et 2 mois, vous devez être en possession du « PASS sanitaire » en cours de validité afin de pouvoir participer à toutes les activités que nous proposons.
